Mentions légales

Editeur du site :

ARTISANS ROUSSILLON TRADITION (A.R.T.)

Association loi 1901 enregistrée sous le n° W662002242 à la Préfecture des Pyrénées Orientales
84 Avenue Guynemer 66100 PERPIGNAN
Siret : 510 047 376 00015

Tél  : 06 09 73 51 86
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Président : Helder SOUSA RODRIGUES
Secrétaire : Lucille GRANDMOUGIN
Trésorier : Sébastien FOURCADE

Conception & réalisation : Grand Web Design

Crédits photos : ART

 

Hébergement du site : OVH

 

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique et le Code de la Propriété Intellectuelle. Tous les éléments de propriété intellectuelle, tels que les marques, logos, textes, photographies et images, graphiques, données et animations sont la propriété de ARTISANS ROUSSILLON TRADITION.

ARTISANS ROUSSILLON TRADITION ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.

L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation, aux fins de visualisation des pages ouvertes par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée, à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L.122-5-2 du code de la Propriété Intellectuelle.

 

Responsabilités

S'agissant des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant quelle qu'en soit la nature, ARTISANS ROUSSILLON TRADITION décline toute responsabilité concernant l'opportunité des décisions et les modalités de leur exécution prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur le site.

ARTISANS ROUSSILLON TRADITION s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. ARTISANS ROUSSILLON TRADITION ne pourra être tenue responsable, pour quelque cause que ce soit, en cas d'indisponibilité du site.

 

Le site de ARTISANS ROUSSILLON TRADITION peut proposer des liens vers d'autres sites. Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants du site de ARTISANS ROUSSILLON TRADITION. Dès lors, la ARTISANS ROUSSILLON TRADITION ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Tout lien hypertexte, de quelque nature qu'il soit, permettant d'accéder au site de la ARTISANS ROUSSILLON TRADITION ou à l'une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite de ARTISANS ROUSSILLON TRADITION .

 

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site village-noel-perpignan.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.

 

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent ARTISANS ROUSSILLON TRADITION à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.